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Conseil municipal

25/10/2017

Pour consulter le compte-rendu du Conseil Municipal du 2 octobre, cliquez sur   CR CM 17_10

Le prochain Conseil Municipal se tiendra en mairie le

Lundi 6 novembre 2017 à 20 H 30

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du 2 octobre 2017 ;
  2. Décisions prises par délégation ;
  3. Avis sur l'implantation de la société Méthabiovalor SAS sur la commune de Pournoy-la-Chétive ;
  4. Modification des statuts de la Communauté de Commune du Sud Messin ;
  5. Approbation RPQS ;
  6. Approbation rapport 2017 de la CLECT ;
  7. Mise en place du RIFSEEP ;
  8. Demande de subvention amende de police pour le chemin piéton « Route de Verny » ;
  9. Approbation du P.A.D.D ;
  10. Frais de scolarité 2017-2018 pour les enfants extérieurs au RPI ;
  11. Divers.

 

 
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