Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal se tiendra en mairie le

Lundi 2 octobre 2017 à 20 H 30

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 12 juillet 2017

2. Décisions prises par délégation ;

3 Approbation pour participation à hauteur de 50% de la facture HT pour l'achat de la porte de garage du hangar avec une durée d'amortissement

4. Décision Modificative Budgétaire 020 (Dépenses imprévues) vers article 2041582 (Subvention équipement versé autres collectivités) ;

5. Décision Modificative Budgétaire 020 (Dépenses imprévues) vers chapitre 22 (Achat de matériel) article 2128 (Autres agencements et aménagements de voirie) ;

6. Approbation pour le déclassement d'un sentier communal

7. Approbation pour la vente d'un sentier communal à Madame TESTA ;

8. Préfinancement subventions des Travaux de construction de la MAM .

9. Divers.