Conseil municipal

La prochaine réunion duConseil Municipal se tiendra en mairie le

Lundi 6 mars 2017 À 20 H 30

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 16 janvier 2017 ;
2. Décisions prises par délégation ;
3. Construction MAM - Demande de subvention ;
4. Suppression de la zone réservée sur le PLU ;
5. Fort Wagner - Participation financière pour les travaux ;
6. Fort Wagner - Demande de subvention sur réserve parlementaire en partenariat avec la Mairie de Verny ;
7. Location box situés « Chemin des Grandes Chazelles » et « rue du Cimetière » ;
8. Convention de location du matériel communal et agent technique avec la Mairie de Fleury ;
9. Reconduction d'une mise en disponibilité d'un adjoint administratif ;
10. Vote des subventions allouées au titre de l'exercice 2017 ;
11. Indemnité de fonction du Maire
12. Indemnité de fonction des Adjoints
13. Mise à disposition d'un terrain pour le futur RPC
14. Admission de mise en non-valeur des taxes d'urbanisme de la SCI MANON ;
15. Divers.