Conseil municipal

La réunion du Conseil Municipal se tiendra en mairie le :     

Lundi 14 septembre 2015 À 20 H 30

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 29 juin 2015 ;
2. Décisions prises par délégation ;
3. Demande d'acquisition de parcelles communales ;
4. Convention tripartite pour travaux de voirie : lotissement « Les Tournesols » ;
5. Déplacement d'une entrée du village : lotissement « Les Tournesols » ;
6. Convention tripartite pour pose de 2 ralentisseurs ;
7. Pose d'un ralentisseur devant école maternelle ;
8. Pose d'un ralentisseur à la hauteur du lotissement « Les Chauy » ;
9. Frais de scolarité 2015 - 2016 pour les enfants extérieurs au RPI ;
10. Tarifs et règlement pour locations tables et bancs de brasserie ;
11. Reconduction d'une ligne de trésorerie ;
12. Modification de la délibération relative à la répartition des dépenses au compte 6232 « Fêtes et cérémonies » ;
13. Modification des statuts du SIAHS ;
14. Intégration de la commune de Secourt au SIAHS ;
15. Divers.