Conseil municipal

Vous pouvez consulter le compte rendu du précédent conseil en cliquant sur CR CM 18_03

Le prochain Conseil Municipal se tiendra en mairie le :

Lundi 16 avril 2018 à 20 H 30

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 12 mars 2018 ;
2. Décisions prises par délégation ;
3. Affectation du résultat 2017 ;
4. Vote des taxes directes locales 
5. Vote des subventions allouées au titre de l’exercice 2018 ;
6. Budget primitif 2018 ;
7. Faisabilité du groupe scolaire ;
8. Modifications des statuts de la CCSM - Changement de siège ;
9. Modifications des statuts de la CCSM – Compétence facultative portant sur les aires de covoiturage ; 
10. Refuge de Bouba – Convention pour l’exploitation de la fourrière municipale ;
11. Divers :

• Coiffeuse – Refacturation des fluides
• Proposition SME – Contrôle des poteaux d’incendie
• Subvention pour le cheminement piétonnier « Route de Verny »
• MAM