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Conseil municipal

6/11/2018

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra en mairie le

Lundi 12 novembre 2018 À 20 H 30

ORDRE DU JOUR

   Approbation du compte-rendu de la séance du 24 septembre 2018 ;
   Décisions prises par délégation ;
   Facturation de forfait pour demande de duplicata de dossier de permis de construire ;
   Décision modificative budgétaire en dépense de fonctionnement (Financement par l’excédent budgétaire prévisionnel) ;
   Suppression d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe et création d’un poste d’adjoint technique principal 1ère classe ;Ancre
   Contrat d’assurance des risques statutaires – Modification des taux ;
   Approbation du RPQS du SIEV ;
   Divers :
   Repas des séniors
   Repas du Conseil Municipal
   Inauguration de la MAM
   Droit de préemption
   Périscolaire